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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COLLECTE LOCALISATION SATELLITES
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THEMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THEMIS
COLLECTE LOCALISATION SATELLITES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3796189
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2021
THEMIS de COLLECTE LOCALISATION SATELLITES

Présentation de la marque THEMIS

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) COLLECTE LOCALISATION SATELLITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLLECTE LOCALISATION SATELLITES domicilié(e) 8-10 rue Hermès Parc Technologique du Canal 31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 034 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France.

La marque THEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEMIS est expirée depuis le 10 janvier 2021.

COLLECTE LOCALISATION SATELLITES a également déposé les autres marques suivantes : VIGISAT , CATSAT , ARGOS , SARTool , CATSAT , COLLECT +


COLLECTE LOCALISATION SATELLITES, Société Anonyme - 8-10 rue Hermès Parc Technologique du Canal 31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - France - SIREN 338034390


SCHMIT-CHRETIEN SAS - Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Appareils, instruments et supports d'enregistrement, de reproduction, de support, de stockage, de traitement, de manipulation, de transmission, de diffusion et de récupération de publications, de textes, de signaux, d'informations, de données, de codes, de sons et d'images. Logiciels (programmes enregistrés). Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), logiciels téléchargeables à partir d'un site Internet et/ou d'un réseau informatique externe. Logiciels de réception et d'exploitation de données relatives à l'observation de la terre, des mers et océans. Logiciels de réception et d'exploitation de données relative à la pêche, à l'océanographie, au suivi des mers et océans, à la sécurité maritime, à la recherche et au sauvetage en mer. ;

Conception, maintenance et mise à jour de logiciels.